J.O. Numéro 101 du 30 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06595

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Arrêté du 30 mars 1998 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er janvier 1998

NOR : MJSK9870045A



   La ministre de la jeunesse et des sports,
   Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
   Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;
   Vu la décision de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;
   Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
   Arrête :



   Art. 1er. - A compter du 1er janvier 1998, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe (1) et relevant des fédérations françaises sportives suivantes :
Aéronautique, athlétisme, aviron, balltrap, base-ball, basket-ball, canoë-kayak, course orientation, cyclisme, équitation, escrime, études et sports sous-marins, football, football américain, golf, handisport, judo, karaté, lutte, montagne et escalade, motocyclisme, natation, parachutisme, pelote basque, pentathlon moderne, roller skating, sauvetage et secourisme, ski nautique, sport automobile, sport de boules, squash, surf, tennis, tir, tir à l'arc, trampoline, triathlon, voile, vol à voile, vol libre et volley-ball.

   Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'à la date de fin de droit mentionnée au regard de chaque sportif.

   Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 30 mars 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des sports :
L'inspecteur général
de la jeunesse et des sports,
J.-M. L'Honnen

(1) La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par Minitel : 36-14 INFOJS.